Le temps de la réflexion. Tous les pays du monde sont actuellement concernés par la mise en place d’un cadre règlementaire sur les cryptoactifs et sur les entreprises qui en fournissent à la population. En Europe, le débat autour de la mise en place du règlement MiCA divise les professionnels et les parlementaires. Aux États-Unis, même son de cloche avec des querelles au sein du pouvoir législatif sur la nature des cryptomonnaies. Quand en Chine continentale les autorités campent sur des positions anti-crypto, c’est plutôt le contraire à Hong-Kong ! Inde, Nigéria et aujourd’hui Brésil, aucun pays n’est finalement épargné par la vague Bitcoin et chacun est sommé de se positionner sur le sujet. C’est dans cette ambiance que la Banque Centrale du Brésil (BCB) vient d’annoncer prendre son temps pour mener à bien des consultations sur le sujet. Voyons ce qu’il se passe à Brasilia.

Le cadre règlementaire prévu pour fin 2024

Tout a débuté en 2022 avec le lancement d’une grande réflexion sur le sujet menée par le Congrès brésilien, qui a finalement décidé de donner le pouvoir à la Banque Centrale du Brésil pour règlementer le secteur. Puis une consultation de deux mois a été lancée en décembre 2023 par le secteur bancaire du pays. On pensait donc qu’un projet de loi serait déposé en suivant, comme Otavio Damaso, le directeur de la réglementation de la BCB, l’avait annoncé l’an passé, mais finalement, non.

Une nouvelle phase de consultation

Une nouvelle période de consultation va plutôt s’ouvrir au second semestre de cette année et les responsables de l’institution ont expliqué les objectifs à Reuters :

« Après une première consultation publique visant à recueillir les commentaires d’un large public, cette deuxième consultation publique est désormais centrée sur les textes réglementaires (…) qui visent à établir un cadre réglementaire solide. »

Les efforts de la BCB ne sont pas une reculade ou une hésitation, mais plutôt une volonté de bien faire les choses et de traiter tous les sujets sans tabou.

Les défis de la règlementation des cryptoactifs

Le processus de réglementation va concerner principalement les fournisseurs d’actifs numériques (VASP). Les exchanges, plateformes et autres crypto bourses devront se conformer aux futures règlementations en vigueur, un aspect crucial pour la BCB, consciente de la concurrence internationale en la matière.

• Les pays qui tentent de chasser les acteurs non enregistrés rencontrent de grandes difficultés.
• La lisibilité du texte sera décisive.
• La question de la réglementation des stablecoins est également cruciale.

Ces cryptomonnaies remettent en cause le monopole des banques centrales à battre monnaie, soulevant de grandes questions juridiques, légales et éthiques aux quatre coins du monde.

Une démarche démocratique et éclairée

Reculer pour mieux sauter, voici peut-être ce qui anime les autorités brésiliennes pour qui il est manifestement urgent de bien faire. Prendre son temps, consulter tous les acteurs du secteur pour bâtir un texte qui conviendrait à tout le monde est une démarche démocratique louable. Cependant, pendant que la force publique prend son temps, le secteur privé, lui, accélère.

En somme, la Banque Centrale du Brésil prend à cœur de créer un cadre réglementaire solide et bien pensé. L’année 2024 pourrait être une année charnière pour le secteur des cryptomonnaies au Brésil. N’oublions pas que chaque défi surmonté pave la voie à un futur plus sécurisé et inclusif pour tous les adeptes des cryptoactifs.