Le paysage des crypto-actifs est actuellement à un carrefour décisif, où le droit, la technologie et la finance se rencontrent de manière inédite. C’est souvent au sein du système judiciaire américain que se jouent les avancées législatives critiques pour ce secteur émergent. Alors que les régulateurs tentent de mettre à jour leurs cadres pour embrasser cette industrie naissante, l’avenir des actifs numériques semble désormais reposé sur le jugement des cours de justice.

Un nouveau paradigme technologique face à la justice

En tant qu’avocate au sein de l’association commerciale d’actifs numériques la plus importante en Amérique, j’ai une profonde connaissance du rôle du système judiciaire américain dans le développement de la loi. Toutefois, l’ampleur de ce rôle devient considérable lorsqu’appliquée à la sphère des questions légales inédites soulevées par la technologie des actifs numériques, alors que les régulateurs continuent d’appliquer les lois existantes sans prendre en compte le changement de paradigme qu’implique la technologie blockchain. À mesure que Washington tente de se mettre à niveau avec cette industrie en herbe, l’avenir des actifs numériques pourrait bien reposer sur les décisions de justice.

L’impact de la blockchain sur la réglementation financière

Les actifs numériques sont au coeur de l’évolution technologique, touchant à la fois la finance et le droit; il est déjà évident que la blockchain pourrait former une nouvelle base pour Internet. Si la cryptographie existe depuis des décennies, son application contemporaine de manière véritablement décentralisée est nouvelle. Historiquement, la régulation financière a été construite sur une prémisse unique : l’existence d’un intermédiaire. Les intermédiaires apportent un certain niveau de risque, gérable par la divulgation, les rapports et les régimes d’application des lois. La technologie des actifs numériques change cet archétype.

Réglementer autrement pour une technologie innovante

Bien que des intermédiaires existent au sein de l’écosystème des actifs numériques, la technologie elle-même est neutre, permettant de véritables transactions numériques de pair à pair de la même manière que l’on donne un pourboire en espèces au lieu d’utiliser une carte de crédit. En gardant cela à l’esprit, toute tentative de réguler de la même manière l’ensemble de l’écosystème des actifs numériques — l’approche adoptée par la Securities and Exchange Commission (SEC) — a peu de sens. Même les cas d’utilisation financiers au sein des actifs numériques nécessitent une nouvelle approche; notre système réglementaire repose sur l’existence d’intermédiaires, ainsi la régulation d’actifs sans intermédiaire sort en grande partie du cadre réglementaire actuel (à l’exception, bien sûr, des lois empêchant des actions telles que la fraude ou la manipulation de marché).

Les litiges comme moteur de clarification réglementaire

Des lacunes subsistent, et des agences gouvernementales telles que la SEC et l’Office of Foreign Assets Control du Département du Trésor des États-Unis ont intenté des actions en justice contre des participants de l’écosystème en l’absence de clarté réglementaire. Ce sont ces poursuites — qu’elles soient intentées par le gouvernement ou par un participant cherchant à réparer un préjudice — qui peuvent apporter la clarté tant nécessaire.

Un impact sur l’innovation

Que ce soit les actions d’application de la SEC contre les trois plus grandes plateformes d’échange d’actifs numériques ou le procès offensif intenté par la Crypto Freedom Alliance of Texas et LEJILEX contre la SEC, tous cherchent à répondre à une question cruciale. Est-ce que la caractérisation par la SEC de l’analyse du contrat d’investissement (le test de Howey) est conforme à la loi ? Les résultats pourraient avoir un impact drastique sur la manière dont les entrepreneurs et les développeurs innovent à l’avenir, ou s’ils sont autorisés à innover avec cette technologie du tout.

Les tribunaux américains ont le pouvoir de créer des précédents et de protéger nos droits constitutionnels fondamentaux. Lorsque nos responsables politiques échouent à élaborer une régulation adaptée ou vont simplement trop loin dans leurs tentatives, les tribunaux peuvent servir de contrôle et d’équilibre nécessaires, essentiels pour que l’innovation puisse s’épanouir dans le domaine des technologies émergentes.

Il reste une note d’espoir : l’ingéniosité et le potentiel offerts par la blockchain continuent d’inspirer une vague d’entrepreneurs et de défenseurs des droits numériques, déterminés à forger le futur de la finance et à enrichir notre monde numérique.